Comités Syndicaux

Vous trouverez dans cette rubrique les documents des derniers comités syndicaux.

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COMITE SYNDICAL DU 2 AVRIL 2024

Yohann TRANCHANT, Président

La liste des délibérations
Les délibérations
COMITE SYNDICAL DU 5 MARS 2024

Yohann TRANCHANT, Président

La liste des délibérations
Les délibérations
  • D_A_001_24

    Publié le 17-04-2024 à 08h13
    pdf 392,85 Ko
Autres documents
COMITE SYNDICAL DU 5 DECEMBRE 2023
La liste des délibérations
Les délibérations
Autres documents
Comité Syndical du 10 octobre 2023
La liste des délibérations
Les délibérations
Autres documents
Comité Syndical du 9 mai 2023
La liste des délibérations
Les délibérations
Comité Syndical du 4 avril 2023
La liste des délibérations
Les délibérations
  • D_B_001_23 (2)

    Publié le 15-05-2023 à 11h00
    pdf 169,11 Ko
  • D_B_002_23

    Publié le 15-05-2023 à 11h01
    pdf 182,79 Ko
  • D_B_003_23

    Publié le 15-05-2023 à 11h01
    pdf 182,99 Ko
  • D_B_004_23

    Publié le 15-05-2023 à 11h01
    pdf 187,37 Ko
  • D_B_005_23

    Publié le 15-05-2023 à 11h01
    pdf 160,16 Ko
Le procès-verbal
  • D_B_005_23

    Publié le 2023-05-15 11:01:15
    pdf 313,15 Ko
Comité Syndical du 28 Février 2023

Yohann TRANCHANT

La liste des délibérations
Les délibérations