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Comités Syndicaux

Vous trouverez dans cette rubrique les documents des derniers comités syndicaux.

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COMITE SYNDICAL DU 2 AVRIL 2024

Yohann TRANCHANT, Président

La liste des délibérations
Les délibérations
COMITE SYNDICAL DU 5 MARS 2024

Yohann TRANCHANT, Président

La liste des délibérations
Les délibérations

  • D_A_001_24

    Publié le 17-04-2024 à 08h13
    pdf 392,85 Ko
Autres documents
COMITE SYNDICAL DU 5 DECEMBRE 2023
La liste des délibérations
Les délibérations
Autres documents
Comité Syndical du 10 octobre 2023
La liste des délibérations
Les délibérations
Autres documents
Comité Syndical du 9 mai 2023
La liste des délibérations
Les délibérations
Comité Syndical du 4 avril 2023
La liste des délibérations
Les délibérations

  • D_B_001_23 (2)

    Publié le 15-05-2023 à 11h00
    pdf 169,11 Ko

  • D_B_002_23

    Publié le 15-05-2023 à 11h01
    pdf 182,79 Ko

  • D_B_003_23

    Publié le 15-05-2023 à 11h01
    pdf 182,99 Ko

  • D_B_004_23

    Publié le 15-05-2023 à 11h01
    pdf 187,37 Ko

  • D_B_005_23

    Publié le 15-05-2023 à 11h01
    pdf 160,16 Ko
Le procès-verbal

  • D_B_005_23

    Publié le 2023-05-15 11:01:15
    pdf 313,15 Ko
Comité Syndical du 28 Février 2023

Yohann TRANCHANT

La liste des délibérations
Les délibérations
Les décisions du président

  • DECISION

    Publié le 29-03-2023 à 12h56
    pdf 257,67 Ko
Le procès-verbal

  • Publié le
    pdf 1,93 Mo
Les comptes rendus 2022

Yohann TRANCHANT

Les délibérations
Les comptes rendus 2021
Les comptes rendus 2020
Les comptes rendus 2019
Les comptes rendus 2018
Les comptes rendus 2017
Les comptes rendus 2016
Les comptes rendus 2015
Les comptes rendus 2014
Les comptes rendus 2013
Les comptes rendus 2012